Après avoir délibéré, la Commission d’appel FFR a décidé d’exclure les deux associations des compétitions régionales (Régionale 1 et Réserve Régionale 1) pour la saison 2023/2024, et de leur infliger une amende de 1000 €.
La commission d’appel de la FFR retient que les deux associations se sont rendues coupables de « Troubles causés dans l’enceinte sportive » et notamment d’une
« Introduction et/ou [une] utilisation de tous engins ou articles pyrotechniques, de tout moyen d’amplification phonique, bagarre(s), jet(s) d’objet(s) sur ou en-dehors du terrain », et plus généralement d’une « Atteinte à l’intérêt supérieur du rugby ».
La FFR ne fera aucun commentaire sur ces décisions, lesquelles ont été rendues par une commission indépendante, et peuvent encore être contestées par les parties devant les juridictions administratives.